Site internet : https://moteurphare.fr/

Identité de l’exploitant

Dénomination : MASSARD HYSON TEDDY, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « MoteurPhare »

Entrepreneur individuel : Teddy MASSARD HYSON

Numéro SIRET : 990 898 447 00018

Siège social : 86 Avenue de Boutiny, 06530 Peymeinade

Email de contact : contact@moteurphare.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : FR82990898447, non assujetti à la TVA, en franchise en base (article 293 B du CGI)

Directeur de la publication : Teddy MASSARD HYSON

Hébergeur

Dénomination sociale : Shopify Inc.

Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Téléphone : +1 613 241 2828

Propriété intellectuelle et bases de données

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logos, vidéos, sons, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MASSARD HYSON TEDDY, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « MoteurPhare » ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de MASSARD HYSON TEDDY, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « MoteurPhare », est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

L’internaute souhaitant placer un lien hypertexte vers le site https://moteurphare.fr/ doit obtenir une autorisation écrite préalable de MASSARD HYSON TEDDY, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « MoteurPhare ». Celle-ci peut être retirée à tout moment et sans justification.

L’utilisation de systèmes automatisés de collecte de données (robots, aspirateurs de données, etc.) est strictement interdite sans autorisation expresse et préalable de MASSARD HYSON TEDDY, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « MoteurPhare ».

Responsabilité

MASSARD HYSON TEDDY, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « MoteurPhare » s’efforce d’assurer l’accès et le bon fonctionnement du site, sans pour autant garantir l’absence d’interruptions, d’erreurs ou de risques liés à l’utilisation d’Internet.

La responsabilité de MASSARD HYSON TEDDY, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « MoteurPhare » ne saurait être engagée dans les cas suivants :

défaillances techniques ou matérielles de l’utilisateur (ordinateur, smartphone, tablette, connexion Internet, etc.) ;

interruption totale ou partielle du réseau Internet ou des services d’accès ;

contamination par virus, intrusion ou piratage de données ;

non-respect des consignes d’utilisation du site.

Il appartient à l’internaute de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger ses propres données et systèmes informatiques.